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Outils clubs
Voici quelques documents, (procédures, lois, réglements...) qui vous permettront d’améliorer les prestations et services de votre club tout en respectant la réglementation en vigueur.
 
Documents d’aide
  • L’affichage obligatoire : que devez vous afficher dans votre club.
  • Le contrôle des brassières : procédures à suivre.
  • La fiche d’inscription : Ce qu’elle doit contenir.
  • Exemple de Dispositif de Sécurité et d’Intervention.
  • Trame de DSI. Il s’agit d’une aide, pas d’un cadre rigide, vous pouvez (devez) l’adapter à votre strucutre.

Lois, réglements et instructions fédérales
 
Voici les principaux réglements, lois et prescriptions concernant les activités d’un club de voile :
 
Articles A 322-64 à 70 du code du sport anciennement arrêté du 09/02/1998 : relatifs à l’encadrement des activités nautiques (RTQ, nombre d’encadrant, affichage obligatoire...)
 
Circulaire du 21/09/1999 : relatif à l’accueil et l’encadrement d’activité physique pour les publics scolaires.
 
Instructions FFVoile pour les écoles de voile : complète l’arrêté du 09/02/1998.
 
Recommandations fédérales pour l’organisation des activités.
 
Recommandations pour les écoles de voile.
 
Réglementation "gilets de sauvetage et brassières".
 
Réglement des labels.
 
Convention Collective Nationale du Sport.
 
Arrêté du 03/05/1995 : relatif à l’organisation de manifestations nautique en mer.
 
 
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